Les représentants des usagers

La Commission des Usagers

Une Commission des usagers (CDU) est installée dans chaque établissement de santé public et privé pour représenter les patients et leur famille. Elle remplace la Commissions des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (CRUQPC) et renforce la place des usagers dans le secteur sanitaire.

La Commission des Usagers a pour mission de veiller à ce que vos droits, en tant que patients, soient respectés et à vous aider dans vos démarches. Elle peut être amenée, dans certains cas, à examiner votre plainte ou réclamation. De plus, elle recommande à l’établissement l’adoption de mesures afin d’améliorer l’accueil et la prise en charge des personnes hospitalisées et de leurs proches. Pour établir ces recommandations, la CDU s’appuie, en particulier, sur toutes les plaintes, réclamations, éloges, remarques ou propositions : c’est pourquoi, il est très important, que vous soyez satisfait ou non, de nous en faire part.

La composition des CDU ne change pas par rapport à celle des CRUQPC et prévoit toujours au moins :

  • Le représentant légal de l’établissement ou la personne qu’il désigne à cet effet
  • Un médiateur médecin et son suppléant
  • Un médiateur non médecin et son suppléant
  • Deux représentants des usagers (lien vers la page services « Devenir représentant des usagers ») et leurs suppléants

Les représentants des usagers au sein de cette commission sont membres d’une association agréée dont les coordonnées sont disponibles à l’accueil des établissements concernés.

Le responsable de la politique qualité participe aux réunions de la CDU mais ne dispose pas d’une voix délibérative.

La présidence ou la vice-présidence de la commission peut être assurée par un représentant des usagers.

D’autres membres facultatifs peuvent composer la commission, selon le statut de l’établissement :

  • Le président de la Commission médicale d’établissement ou le représentant qu’il désigne parmi les médecins membres de la commission
  • Le représentant de la Commission du service des soins infirmiers et son suppléant
  • Un représentant du personnel et son suppléant
  • Un représentant du Conseil d’administration ou de surveillance et son suppléant

Les conseils de la vie sociale

Le conseil de la vie sociale est une instance élue par les résidents et les familles d’un établissement médico-social, comme les EHPAD (établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes). Composé de représentants des résidents, des familles et du personnel de l’établissement, le conseil de la vie sociale donne son avis et fait des propositions sur toutes les questions liées au fonctionnement de l’établissement : qualité des prestations, amélioration du cadre de vie… Son rôle est consultatif.

Les coordonnées des membres du conseil de la vie sociale sont disponibles à l’accueil des établissements concernés.

Les représentants des usagers : un rôle primordial au sein des établissements

Soucieux à la fois de répondre aux attentes des patients et aux contraintes réglementaires, le Groupe Oc Santé a instauré depuis de nombreuses années dans ses établissements une politique forte d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, politique dans laquelle les représentants des usagers occupent une place de plus en plus importante notamment dans le cadre des Commissions des Usagers et des Conseils de la Vie Sociale.

Afin de renforcer la collaboration existante entre les professionnels de santé et les représentants des usagers et travailler ensemble à la mise en oeuvre de nouvelles actions communes, le groupe Oc Santé organise, chaque année, une réunion annuelle des représentants des usagers à laquelle sont conviés notamment l’ensemble des représentants des usagers membres des CDU et des Conseils de la vie sociale des établissements du groupe.